TERMES ET CONDITIONS

Bienvenue sur le site Web www.rosepingouin.com. Veuillez lire ces modalités avant d'utiliser ou de soumettre du contenu sous toute forme ou par tout moyen pour publication sur www.rosepingouin.com. En continuant à nous utiliser ou en soumettant du contenu ou commentaires pour publication sur ce site, vous consentez à respecter ces modalités et à être lié par elles. Nous nous réservons le droit de modifier ces modalités à tout moment, et vous consentez (y compris par le fait que vous continuez à utiliser notre site) à être lié par ces modifications.

Il vous faut vérifier à l'occasion ces modalités et conditions pour demeurer informé de tout ajout ou modification. SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ÊTRE LIÉ(E) PAR CE CONTRAT, NE NAVIGUEZ PAS SUR WWW.ROSEPINGOUIN.COM.


H&L Media inc. («www.rosepingouin.com») est soit titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le contenu de notre site Web, notamment du texte en HTML sous-jacent, du texte, des audio clips et des vidéoclips (y compris l'aménagement et la disposition de ce site); soit autorisée, par le titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu, à utiliser le contenu sur notre site Web. La totalité des articles, blogues, vidéos, du contenu et des autres éléments dont est composé notre site sont aussi des oeuvres protégées, et nous (sous réserve des droits de nos concédants de licences et licenciés en vertu des ententes, des accords et des arrangements applicables) avons tous les droits à leur égard. Vous devez respecter tous les autres avis ou toutes les autres restrictions sur le droit d'auteur se trouvant sur notre site. Il est interdit de reproduire, de distribuer ou de transmettre les documents de ce site protégés par un droit d'auteur sans avoir préalablement obtenu la permission écrite de www.rosepingouin.com.


www.rosepingouin.com vous concède une licence strictement restreinte qui vous autorise à afficher à votre ordinateur, à imprimer, à télécharger et à utiliser, à des fins exclusivement non commerciales (personnelles ou éducatives), une seule copie du contenu de notre site Web, notamment du texte en HTML sous-jacent, du texte, des audio clips et des vidéoclips, pourvu que vous respectiez les conditions suivantes :

Vous ne modifiez ce contenu;

Vous faites figurer sur chaque copie de ce contenu l'avis de droit d'auteur qui s'y rapporte et la présente licence restreinte. Aucune autre utilisation n'est autorisée.

Sans limiter la portée générale de ce qui précède, il vous est interdit de faire de suit :

Utiliser ce contenu à des fins commerciales;

Incorporer ou ajouter ce contenu à un produit que vous créez ou que vous distribuez;

Copier ce contenu sur votre site Web ou sur tout autre site Web;

Distribuer ce contenu à quiconque.

Malgré ce qui précède, aucune disposition de la présente licence n'a pour effet de conférer quelque droit que ce soit en vertu du droit d'auteur de ou de tout autre titulaire d'un droit d'auteur à l'égard du contenu fourni sur notre site Web.


« www.rosepingouin.com » est une marque de commerce de H&L Media inc. Ce site Web renferme diverses autres marques de commerce de H&L Media inc. identifiées par les symboles « TM » ou « MC ». Les noms de tous les produits et services mentionnés sur notre site Web sont les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. L'affichage de marques de commerce ou de noms commerciaux sur notre site Web n'a pas pour effet de transmettre ou de créer de licence ou d'autres droits à l'égard de ces marques ou de ces noms. Il est strictement défendu de les utiliser sans autorisation.


Vous utilisez à vos risques ce site Web et le contenu que vous choisissez de télécharger. www.rosepingouin.com n'assume aucune responsabilité à l'égard des coûts liés aux pertes de données, aux dommages qui leur sont causés, aux réparations ou au remplacement de biens, de matériel ou d'équipement ou à tout autre dommage qui résultent de votre utilisation de ce site Web ou des documents qui s'y trouvent. NE GARANTIT PAS LA QUALITÉ, L'EXACTITUDE OU L'INTÉGRALITÉ DES PRÉTENTIONS, DÉCLARATIONS OU RENSEIGNEMENTS QUI SE TROUVENT SUR NOTRE SITE WEB. NE FAIT AUCUNE ASSERTION QUANT À L'ADAPTATION DES RENSEIGNEMENTS OU DES PRODUITS RENFERMÉS OU OFFERTS SUR CE SITE WEB À QUELQUE FIN QUE CE SOIT. TOUS LES RENSEIGNEMENTS SONT FOURNIS » TELS QUELS », SANS GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. CE SITE WEB PEUT RENFERMER DES INEXACTITUDES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. N'EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, DIRECT OU INDIRECT, AYANT TRAIT À L'UTILISATION DE CE SITE WEB OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER CE SITE WEB EN TEMPS OPPORTUN, OU AYANT TRAIT À TOUT RENSEIGNEMENT, PRODUIT ET SERVICE OBTENU PAR L'ENTREMISE DE CE SITE WEB, OU DÉCOULANT AUTREMENT DE L'UTILISATION DE CE SITE WEB, QUE LE DOMMAGE SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTREMENT, ET CE, MÊME S'IL Y A MANQUEMENT FONDAMENTAL OU SI A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE DOMMAGES.


Nous sommes un fournisseur de services Internet, c'est-à-dire que nous ne sommes pas responsables des opinions de nos collaborateurs de contenu et que ces opinions ne sont pas nécessairement les nôtres : Les opinions et autres déclarations de nos utilisateurs et des tierces parties (comme les blogueurs) leur appartiennent et ne sont pas les nôtres. Le contenu créé par des tiers est l'unique responsabilité de ces derniers, et son exactitude et son exhaustivité ne sont ni approuvées ni garanties. Vous reconnaissez qu'en vous fournissant la possibilité de consulter et de distribuer du contenu dans notre site, nous n'avons aucune obligation ou responsabilité en ce qui a trait au contenu. H&L Media inc. et ses sociétés affiliées, successeurs, ayants droit, employés, mandataires, administrateurs, cadres et actionnaires n'assument nullement la surveillance de notre site pour ce qui est du contenu inopportun ou illégal. H&L Media inc. et ses sociétés affiliées, successeurs, ayants droit, employés, mandataires, administrateurs, cadres et actionnaires n'assument aucune responsabilité entraînée par le contenu du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les réclamations pour diffamation, contrefaçon, atteinte à la vie privée et au droit à la personnalité, obscénité, pornographie, blasphème, fraude ou fausse déclaration. Nonobstant ce qui précède, nous nous réservons le droit de bloquer ou de retirer des communications, publications ou du contenu à tout moment, à notre discrétion exclusive.


Si vous transmettez du contenu en tant que blogueur, vous serez traité comme un entrepreneur indépendant, et non comme un employé. Vous reconnaissez que vous n'avez droit à aucun salaire et que vous ne vous attendez à aucune rémunération pour le contenu que vous publiez. Vous reconnaissez également que vous n'êtes admissible à aucun régime ou programme d'avantages sociaux. Vous devez obtenir et payer votre propre ordinateur, votre accès Internet, les approbations par des tiers et les licences, de même que tout ce dont vous avez besoin pour créer et nous soumettre vos blogues. Vous reconnaissez que vous n'êtes pas sous notre supervision ou contrôle et ne pouvez prétendre être notre agent ou représentant ni tenter de nous soumettre à une quelconque obligation. Vous reconnaissez et acceptez que www.rosepingouin.com offre un forum composé d'un public local et ciblé où vous pouvez exprimer vos points de vue et vos idées et opinions personnelles. Si vous publiez des blogues sur le site www.rosepingouin.com, vous décidez quand, où et à quelle fréquence vous écrivez et soumettez vos blogues. Vous pouvez écrire et fournir du contenu à quiconque et en tout temps. Vous pouvez écrire sur le sujet de votre choix. Nous ne choisissons et n'approuvons pas vos sujets.


Ce site Web renferme des hyperliens à des sites Web exploités par des tiers autres que www.rosepingouin.com. Ces hyperliens ne sont fournis que pour vous permettre de consulter ces autres sites Web. www.rosepingouin.com ne contrôle pas ces sites Web et n'est pas responsable de leur contenu. Le fait que des renseignements, des documents ou du contenu se trouvent sur ce site Web, qu'ils y soient mentionnés ou qu'il y ait des liens vers eux ou à partir d'eux ne constitue pas une promotion expresse ou implicite de produits ou de services de tiers. Vous assumez seul les risques liés à votre accès à ces sites et à votre utilisation de ceux-ci, y compris les renseignements, documents, produits et services qui s'y trouvent. En outre, l'énoncé de notre politique relative à la vie privée ne s'applique que lorsque vous êtes sur notre site Web. Une fois lié à un autre site Web, vous devez lire la politique relative à la vie privée de cet autre site avant de révéler des renseignements personnels.


Vous vous engagez à n'utiliser les commentaires pour la communication que pour envoyer vos commentaires liés à l'article ou au potin en particulier. Vous reconnaissez que les commentaires doivent être approuvés avant d'être publiés sur www.rosepingouin.com. Les commentaires sont filtrés pour éliminer les propos racistes ou haineux, les propos diffamatoires, le langage inapproprié, les menaces envers les usagers et le spam. www.rosepingouin.com ne fait pas de analysé ou vérification pour les fait dans les commentaires d'utilisateur, si vous vous appuyez sur des renseignements affichés par d'autres utilisateurs, vous en assumez seul le risque. Si certains de vos commentaires sont affichés sur le site Web de www.rosepingouin.com, vous concédez à et à ses successeurs et ayants cause un droit et une licence non exclusifs, mondiaux, francs de redevance et perpétuels, en vertu de votre droit d'auteur, d'utiliser, d'adapter, de publier, de distribuer, de traduire, de reproduire et de créer des oeuvres dérivées ou fondées sur ces documents dans tous les médias et ce, sans obligation de vous rendre de compte. En outre, vous renoncez irrévocablement à tous vos droits moraux en tant qu'auteur de ces renseignements, quel que soit leur fondement. Vous ne pouvez utiliser ce site Web qu'à des fins licites. Il vous est interdit d'utiliser ce site Web pour faire ce qui suit :

Afficher, stocker, transmettre, télécharger ou distribuer quelque document que ce soit qui revêtent un caractère menaçant, abusif, diffamatoire, obscène ou répréhensible sur le plan juridique, y compris tout ce qui pourrait constituer ou encourager une infraction criminelle, engager la responsabilité civile ou violer autrement des lois;

Afficher des renseignements non publics au sujet de compagnies sans être dûment autorisé à le faire;

Fournir des faux renseignements,

Vous faire passer pour quelqu'un d'autre;

Afficher, transmettre ou distribuer autrement des documents qui renferment un virus, un cheval de Troie, un ver ou quelque autre élément nocif ou perturbateur.

Télécharger, afficher, transmettre, distribuer ou reproduire autrement des renseignements, des logiciels ou tout autre document protégés par le droit d'auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle sans avoir obtenu la permission du titulaire du droit d'auteur ou autre droit en question.

www.rosepingouin.com se réserve le droit, pour quelque motif que ce soit, d'enlever sans préavis tout contenu de ce site Web reçu de vous, notamment les informations contenus dans vos commentaires. www.rosepingouin.com se réserve le droit de refuser à quiconque, à sa discrétion exclusive, l'accès à ce site Web ou à toute partie de celui-ci sans préavis. www.rosepingouin.com se réserve le droit de remanier tout avis d'affichage à des fins de lisibilité et de concision.


Vous acceptez de défendre et d'indemniser H&L Media inc., ses sociétés affiliées et ses partenaires, de même que leurs administrateurs, dirigeants, employés et mandataires respectifs, à l'égard de toute demande et frais, y compris les honoraires d'avocat, découlant de votre utilisation de ce site Web. Nous nous réservons le droit d'entreprendre la défense exclusive de toute réclamation pour laquelle nous avons droit à une indemnisation. Dans un tel cas, vous collaborerez avec nous de façon raisonnable.


www.rosepingouin.com peut, sans y être tenue, surveiller le contenu de ce site Web, y compris les commentaires, pour déterminer si les présentes conditions d'utilisation et toute règle de fonctionnement établie par www.rosepingouin.com sont respectées, et pour répondre aux exigences de toute loi, tout règlement ou toute demande du gouvernement. www.rosepingouin.com peut, à sa discrétion exclusive, remanié, refuser d'afficher ou enlever tout document envoyé ou affiché à ce site Web. Sans limiter la portée générale de ce qui précède, peut retirer tout document qu'elle juge être, à son entière discrétion, un manquement aux présentes dispositions, ou répréhensible par ailleurs.

Vous reconnaissez que si nous recevons une ordonnance de cour, d'un organisme chargé de faire respecter la loi ou d'un organisme gouvernemental, nous devrons nous conformer à cette ordonnance sans votre consentement ni préavis et pourrions divulguer votre adresse IP, votre nom d'utilisateur, votre nom, votre emplacement IP ou autres renseignements comme demandés.


Sans limiter ce qui précède, www.rosepingouin.com peut immédiatement mettre fin à votre accès à ce site Web si vous vous comportez d'une manière que juge, à sa discrétion exclusive, inacceptable ou si vous manquez à une des présentes conditions d'utilisation.


H&L Media inc. crée et contrôle ce site dans la province de Québec (Canada). Par conséquent, les lois de la province de Québec et les lois fédérales canadiennes qui s'y appliquent régissent les présentes dénégations, modalités et conditions, sans donner effet aux principes de conflits de lois. www.rosepingouin.com se réserve le droit de modifier en tout temps son site de même que les présentes dénégations, modalités et conditions.


Certains des Services offerts sur www.rosepingouin.com exigent un abonnement. Si vous choisissez de vous abonner à ces services, vous affirmez que vous êtes d'âge légal pour conclure un contrat obligatoire et que vous n'avez pas été exclu des personnes pouvant recevoir des services en vertu des lois du Canada ou d'une autre juridiction applicable. Vous consentez aussi à ce qui suit : (i) fournir des renseignements exacts, à jour et complets sur vous, comme exigés dans le formulaire d'abonnement aux Services (les « Données d'abonnement »); (ii) garder et mettre à jour les Données d'abonnement pour qu'elles restent exactes, à jour et complètes; et (iii) être responsable de toutes les activités exercées à partir d'un tel abonnement ou compte. Si vous fournissez des renseignements qui sont faux, inexacts, incomplets ou non à jour, ou si nous avons des raisons de croire que ces renseignements sont faux, inexacts, incomplets ou non à jour, nous avons le droit de suspendre ou de résilier votre compte, et de vous refuser toute utilisation présente ou future de ce site.

Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre Identité et de votre Mot de passe ; www.rosepingouin.com ne pourra être tenue responsable d'un usage non autorisé de votre compte. Dans le cas où la confidentialité de ces renseignements viendrait à être compromise, veuillez en avertir notre service le plus tôt possible afin d'éviter une éventuelle utilisation frauduleuse de votre Identité. www.rosepingouin.com ne sera pas tenu responsable pour toute perte ou dommage résultant notamment du non-respect des mesures de sécurité énoncées à la présente section. Il vous est, à ce sujet, conseillé de lire attentivement la LIMITE DE RESPONSABILITÉ contenue dans les présentes conditions d'utilisation pour prendre connaissance de l'étendue de vos responsabilités concernant les services des Sites H&L Media inc..